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Apple paie plus de 500 millions de taxes au fisc français

Entreprises, Finance, Hi-Tech

Il aura fallu dix ans au géant américain avant de rentrer en conformité avec les lois fiscales et de contribuer à l’économie française. La société Apple de Tim Cook  se serait mise en accord avec l’administration pour le paiement de ses arriérés. Cette information a été dévoilée par l’entreprise elle-même à l’AFP, justifiant les révélations de l’Express.

Un Procès évité

 

La France s’est engagée à l’échelle européenne, dans une poursuite des grands groupes internationaux regroupés sous le sigle GAFA. Ces entreprises soupçonnées de s’adonner à des montages financiers tout à fait légaux, économiseraient de nombreux millions sur les impôts non payés.  En 2017, un bras de fer très important se disputait entre google et le gouvernement français qui réclamait à l’entreprise, 1 milliard d’euros. Google avait obtenu gain de cause après cette bataille juridique. Le 22 octobre dernier Tim Cook, CEO d’Apple et Emmanuel Macron s’étaient donnés rendez-vous,  afin de trouver une solution à l’amiable. Apple est passé de 6,6 milliards d’euros de chiffre d’affaire en 2008, à 47,7 milliards d’euros en 2017. Le montant d’impôt sur les sociétés payé par le groupe est jugé  faible par le fisc malgré cette ascension fulgurante. En arrêtant le règlement de 500 Millions, Apple et Bercy annulent une longue procédure au tribunal, plus coûteuse et certainement à l’issue moins rassurante. “Il vaut mieux un bon accord qu’un mauvais procès“, avait conclut Gérald Darmanin, ministre des Comptes publics en 2017, cité dans Les échos

 

Un arrangement controversé

 

Si Apple se félicite de cet accord, il n’en demeure pas moins une injustice pour de nombreuses associations. Le porte parole du mouvement Attac dénonce sur Twitter : “Si tu voles à manger, tu vas en prison. Quand les GAFAM volent des milliards, l’Etat passe un accord à l’amiable“. Rappelons que Raphael Pradeau avait en 2017, en tête de cette association, organisé plusieurs manifestations devant des boutiques Apple, à l’occasion de la sortie de l’Iphone X. Attac avait été d’ailleurs été convoquée devant le tribunal de grande instance de Paris le 12 février 2018 à la suite d’une assignation en référé déposée par Apple.

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L’économie réunionnaise paralysée

Commerce, Entreprises

Alors que l’on vit le dixième jour de mobilisation des gilets jaunes à la Réunion, l’île est paralysée. La ministre des Outre-mer, Annick Girardin, a assuré une baisse immédiate du prix des carburants pour tenter de stopper la colère. Elle a également annoncé se rendre sur place mercredi.

Le mouvement ne faiblit pas et ses conséquences commencent à se faire ressentir avec des rayons de commerces qui se vident. Une partie des grandes surfaces mais aussi des stations-essences sont fermées ou bloquées. D’après la chaine de télévision Réunion la 1ére, au moins quarante barrages sont en place sur l’île ce lundi. Depuis quelques jours un couvre-feu a été mis en place à cause de violents affrontements entre les forces de l’ordre et les gilets jaunes.

« L’Île de la Réunion est en arrêt total, toute l’économie est bloquée » assure au Figaro Nadia Ramassamy, députée Les Républicains de la 6ème circonscription de La Réunion. La députée explique que « les gilets jaunes bloquent l’entrée des grandes surfaces et font pression pour que les commerçants ferment » ce qui provoque un début de tension sur l’approvisionnement. Certains produits de première nécessité, comme le riz ou la viande, sont introuvables, précise Nadia Ramassamy, qui explique que l’Île de la Réunion « importe la plupart de ses produits ». Elle déclare également que « les agriculteurs ne peuvent même plus nourrir leurs animaux ou écouler leurs viandes ».

La situation donne de grandes inquiétudes à Bernard Stalter, président du réseau français des chambres de métiers et de l’artisanat. « L’île de la Réunion est le département le plus touché par les ‘gilets jaunes’. J’ai eu énormément de retours d’artisans – bouchers, charcutiers, boulangers, coiffeurs -, et ils souffrent énormément. La situation est catastrophique ».

 

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Budget 2019, des gagnants et des perdants

Non classé

Malgré la tendance du gouvernement à la rigueur, certains ministères tirent leur épingle du jeu de la loi de finances 2019. Parmi les gagnants on trouve la défense, l’intérieur ou la justice ; parmi les perdants : le logement, l’emploi ou le sport.

Le gouvernement d’Edouard Phillipe s’était engagé à maintenir le cap de 2018. Cependant la situation économique ne s’est pas améliorée malgré les réformes mises en place tel que les ordonnances travail ou celle de l’apprentissage. Le ciel est gris pour le gouvernement. La croissance est loin des 2% attendus et promis par Macron, elle devrait atteindre 1,7% contre 2.2% en 2018.

Le grand gagnant est le ministère de la Défense qui voit ses crédits augmenter de 1.7 milliard d’euros, passant ainsi de 34.2 à 35.9 soit une hausse de 4.9%. Ces chiffres sont justifiés par le gouvernement comme répondant à un « besoin de transformation et d’adaptation des armées dans un environnement stratégique durablement instable et incertain, marqué par l’émergence de nouvelles formes et de nouveaux espaces de conflictualité ».

Autre gagnant, l’Intérieur et plus précisément la mission Immigration Asile et intégration avec une enveloppe alourdie de 200 millions soit 1.58 milliards au total. L’objectif étant de « garantir le droit d’asile et de mieux maîtriser les flux migratoires ». Le ministère de la justice s’en sort bien aussi avec un budget en hausse de 4.4% après une hausse de 3.8% l’an passé.

Le ministère du Travail est celui qui va encaisser la plus importante baisse de crédits (-2.07 milliards). Cette baisse très importante est détaillé dans la loi : « Les principales diminutions par rapport à la LFI 2018 concernent l’extinction des mesures du plan d’urgence pour l’emploi (en particulier l’aide temporaire à l’embauche dans les PME: – 1 milliard), les contrats aidés (- 0,85 milliard), étant considéré que la prise en charge sera désormais assurée par le budget de l’Éducation nationale s’agissant de l’accompagnement des élèves handicapés»

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Banque : les frais bancaires diminuent mais pas pour tous

Société

Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, a annoncé vouloir revoir les conditions de frais facturés par les banques. Cette mesure concernerait la partie de la population la plus fragile et moins à l’aise financièrement. Le ministre espère la totale coopération des banques.  

Ce lundi, le gouvernement a présenté aux banques françaises les engagements qu’il attend d’elles pour une meilleure maîtrise des frais d’incident bancaire appliqués aux publics fragiles, dans l’optique de les soulager. Le ministre de l’Economie a donc décider de présenter trois mesures aux banques lors d’une rencontre commune. “François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France, Laurent Mignon, président de la Fédération bancaire française (FBF) et les membres du comité exécutif de la FBF. Ces mesures prendront la forme d’engagements volontaires”, précise la chaine d’informations BFMTV.

Pour le ministre, l’accent doit être mis sur un plafonnement limité pour les personnes les plus fragiles. Ces dernières, éligibles selon des critères de revenus, pourront alors bénéficier de l’offre spécifique. “Aujourd’hui, ceux qui sont les plus modestes sont ceux qui sont le plus exposés à ces frais bancaires. Certains, qui ont peu de revenus, pas de salaire, peuvent payer jusqu’à 400, 500, 600 euros par an de frais bancaires. C’est inacceptable“, a déclaré Bruno Le Maire.

L’offre, conjointement prévue entre les manques et le ministre, prévoit un ensemble de service parmi lesquels :

  • la tenue d’un compte bancaire
  • une carte de retrait et de paiement
  • effectuer des virements et des prélèvements

Cette offre devrait être proposée pour la somme de 3 euros maximum par mois.

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Livret A : des collectes rassurantes

Finance

Il y a quelques mois, il a été constaté que le Livret A, (ndlr, livret d’épargne) avait la côte chez les Français. Cela se traduit aujourd’hui par un total de dépôts, s’élevant à 880 millions d’euros le mois dernier. De quoi encourager les banques.

“Grâce à la bonne dynamique des premiers mois de l’année, la collecte nette enregistrée depuis janvier avoisine désormais les 10 milliards d’euros. Ce montant est presque équivalent à la collecte cumulée enregistrée sur l’ensemble de l’année dernière (10,24 milliards d’euros). Celle-ci avait été marquée par un retour en grâce du compte d’épargne après trois années de vache maigre, dont deux de collecte nettement négative“, explique le journal des Echos.

L’encours du Livret A atteint désormais 281,7 milliards d’euros, ce qui “constitue un nouveau record historique”, souligne Philippe Crevel, directeur dur Cercle de l’Epargne. Le livret A maintient ainsi son titre de placement chéri des Français.

Malgré le retour de l’inflation, les Français n’hésitent plus à placer leurs économies sur ce Livret A, qui pourtant pourrait leur faire perdre de l’argent. “Dans la seconde partie de 2018, la tendance des Français à épargner pourrait, comme l’an dernier, marquer le pas compte tenu des dépenses liées à la rentrée scolaire, aux impôts et aux fêtes de fin d’année. Les ménages pourraient cependant être enclins à la prudence et aux économies car le contexte économique, avec notamment un ralentissement de la croissance est moyennement porteur”, souligne Philippe Crevel.

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La Grèce sort de son troisième et dernier plan de renflouement

Finance, Société

Depuis près de huit ans, la Grèce connaissait une crise financière sans précédent. Ce 20 août est gravé dans l’Histoire : il sort de son troisième plan de renflouement financier.

Trois plans d’aide en huit ans

Cela faisait huit ans que la Grèce était empêtrée dans une situation financière on ne peut plus compliquée. Durant cette longue période de crise, le pays de Prokópis Pavlópoulos (ndlr : président de la République hellénique) a reçu près de 260 milliards d’euros d’aide pour tenter de se remettre à flot. Le dernier plan duquel la Grèce vient de sortir avait apporté une aide supplémentaire de 80 milliards d’euros.

“Au total, la Vouli, le Parlement grec, votera 450 réformes destinées à assainir les finances publiques et à moderniser l’économie. En moins de dix ans, les fonctionnaires perdent plus de 40 % de leur salaire, les retraités près de 50 % de leurs pensions. Des centaines de milliers de jeunes Grecs émigrent pour trouver du travail” , précise le journal le Parisien.

Pas tout a fait sorti de la panade ?

Dimanche, Yannis Stournaras, gouverneur de la banque centrale, a mis en garde « toute remise en cause des engagements qu’Athènes a pris auprès de ses créanciers« . « Si nous revenons sur ce que nous avons accepté, maintenant ou dans le futur, les marchés nous abandonneront et nous ne serons plus en mesure de refinancer dans des conditions viables les prêts arrivant à échéance« , avait-il alors déclaré.

Après l’Irlande en 2013, l’Espagne et le Portugal en 2014, Chypre en 2016, elle est le dernier des pays membres de l’Union européenne à sortir de la tutelle des mémorandums d’ajustement.

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Nouvelles règlementations au 1er août

Société

Comme à chaque début de mois, beaucoup de choses changent, notamment au niveau des tarifs. Ce nouveau mois n’échappe pas à la règle et de nouvelles mesures entreront en vigueur dès le 1er août. 

Pour les consommateurs, il n’est plus nouveau de voir beaucoup de tarif se modifier à l’arrivée d’un nouveau mois. Après une année compliquée, notamment avec l’annonce de l’entrée en vigueur du prélèvement à la source, il faut se tenir prêt à de nombreux changements. Du côté pharmaceutique, quatre médicaments à l’image d’Aricept, Ebixa, Exelon et Reminyl, cesseront d’être remboursés du fait de leur faible efficacité. Leurs génériques, utilisés pour soigner les patients atteints de la maladie d’Alzheimer, le seront aussi.

Ces derniers jours, l’encadrement du loyer a beaucoup fait parler, notamment car sans ça, de nombreux propriétaires se graissent la patte et n’hésitent pas à gonfler les prix de leur(s) logement(s) mis en location. La reconduction de l’encadrement des loyers devrait principalement concerner 28 « zones tendues ». Elles correspondent à 1.149 communes des agglomérations de Bordeaux, Grenoble, La Rochelle, Lyon, Marseille – Aix-en-Provence, Montpellier, Nice, Strasbourg, Toulouse, Nantes, Toulon, Annecy, Ajaccio, Bastia, Bayonne, Meaux, Menton, Saint-Nazaire, Sète, Thonon-les-Bains, Arles, Beauvais, Biarritz. Fréjus, Annemasse, Arcachon. À noter qu’à Lille et Paris, les mêmes règles que dans les « zones tendues » s’appliquent: la hausse de loyer n’est possible qu’en cas de nouveau bail, et elle est limitée à la variation de l’indice de référence des loyers, et seulement si le loyer est largement inférieur à la moyenne du marché ou bien qu’après des travaux aient été réalisés dans le logement.

Cette décision n’a semble-t-il pas découragé les investisseur comme l’assurance SFAM, avec son projet de campus dans la Drôme.

En ce qui concerne le prix du gaz et de l’électricité, tous deux devraient respectivement augmenter et diminuer. Les tarifs réglementés du gaz seront en légère hausse (+0,2% en moyenne). Chemin inverse pour les tarifs réglementés de l’électricité. Ils devraient baisser de 0,5% pour les particuliers, selon la recommandation de la Commission de régulation de l’énergie (CRE).

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CAP 22 : les nouvelles prescriptions et la fin du cash

Société

Elles en envahissent nos portes-feuilles et nos poches et nous embêtent plus qu’autre chose : les pièces de un et deux centimes sont véritablement partout. Mais peut-être plus pour très longtemps…

Les préconisations souhaitaient par l’Etat

Cette nouvelle initiative monétaire, appelée « fin du cash », s’inscrit dans les 22 préconisations souhaitaient par l’Etat. Parmi lesquelles on retrouve :

  • Les allocations familiales
  • L’investissement locatif
  • Le calcul des APL
  • L’évaluation des établissements scolaires
  • Un nouveau corps d’enseignants
  • Le renforcement des autonomies financières des universités
  • La privatisation des missions de la DGCCRF
  • L’évolution de paiement aux péages urbains
  • Une évolution des tarifs dans les services
  • La fin du cash

 

Qu’est ce que cela va impliquer ?

 

Dans un rapport publié vendredi par le syndicat Solidaires finances publiques, le comité d’action publique 2022 (CAP) préconise à court terme la fin des pièces de 1 et 2 centimes. Finies les pièces de 1 et 2 centimes, comme en Irlande, Finlande et Belgique. Dans cette logique, il est préconisé de « réduire progressivement la circulation d’espèces vers une extinction complète. On pourrait commencer à court terme par mettre fin à la circulation des pièces de 1 et 2 centimes, comme cela a été fait en Irlande, en Finlande et en Belgique par exemple », indique le rapport.

Au-delà ces suggestions, certains spécialistes préconisent également de « supprimer les espèces, les chèques et les timbres pour les paiements fiscaux et sociaux d’ici deux ans » ou encore de « rendre obligatoire l’acceptation des paiements dématérialisés (carte bancaire, téléphone, virement) pour tous les achats, sans montant minimum ».

 

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La dette publique s’alourdit

Finance

Selon l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), la dette publique s’élève à quelque 2255 milliards d’euros pour le premier semestre 2018. Cela représente une hausse de 36,9 milliards par rapport au précédent trimestre. 

Gouvernement : panier percé ?

La dette publique de la France a grimpé à 97,6% du Produit intérieur brut contre 96,8% à la fin du dernier trimestre 2017, a annoncé vendredi l’Institut national de la statistique et des études économiques.Une dette supérieure à l’objectif. “Rapportée à la richesse nationale, cette dette de l’ensemble des administrations publiques, mesurée selon les critères de Maastricht, s’est accrue de 36,9 milliards par rapport au trimestre précédent quand elle représentait 96,8% du Produit intérieur brut (PIB)”, rapportent plusieurs médias.

La différence de dette publique fixée par le gouvernement pour l’année 2018, est à ce stade supérieure à l’objectif fixé, qui était de 96,4 % du PIB.

Sécu, SNCF…

D’après l’Insee, “cette évolution s’explique par la contribution de l’État à la dette, qui a augmenté de 40,7 milliards d’euros sur les trois premiers mois de l’année. La contribution à la dette des administrations de sécurité sociale a de son côté reculé de 2,6 milliards d’euros, “surtout du fait de l’Acoss”, organisme collecteur des cotisations de sécurité sociale, dont les comptes se sont améliorés de 1,8 milliard d’euros”.

Par ailleurs, le mois dernier, le gouvernement a annoncé qu’il allait en partie reprendre la dette imputée à la SNCF, à hauteur de 35 milliards d’euros. La dette publique française va donc mécaniquement grimper de 35 milliards d’euros sur un total de près de 2 300 milliards. Cette reprise aura lieu en deux temps. En 2020, 25 milliards seront repris au moment de l’ouverture du rail à la concurrence (réforme du premier ministre Edouard Philippe). Les 10 milliards restant seront reprise en 2022.

 

 

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Les dépenses estivales du président Macron

Société

Ces derniers mois, les dépenses du jeune président Emmanuel Macron ont été surveillées de près. Alors que l’été s’installe chaudement sur le territoire, le couple présidentiel souhaite lui aussi pouvoir se prélasser au soleil et au bord d’une piscine : des travaux estimés à plusieurs milliers d’euros. 

Des dépenses irréprochables

Dans un article du printemps dernier, le Parisien faisait état de l’attitude irréprochable d’Emmanuel et Brigitte Macron en matière de dépenses privées. Dans le journal, on pouvait alors lire : “les Macron déboursent eux-mêmes les courses de ce prestigieux logement de fonction, du dentifrice jusqu’aux croquettes de Nemo [leur chien] ! Economies obligent, ils n’ont pas changé un seul meuble (…) Lorsqu’il se déplace à titre privé, le tandem présidentiel paie aussi ses chambres d’hôtel, mais pas les dépenses de sécurité, liées à la fonction”.

Pendant longtemps, le contribuable a payé les charges présidentielles.

Une piscine à 34 000 euros

La semaine dernière, les médias dévoilaient le souhait du couple présidentiel. Installer une piscine au fort de Brégançon, résidence de tous les présidents. Rapidement, la question a été de savoir qui allait payer et surtout combien. Dimanche, l’Élysée a communiqué au Journal du Dimanche le prix de cette installation. Pour une piscine qui sera démontable, profonde de 1,20 mètre et longue de 10 mètres sur 4, cela coûtera 34 000 euros.

L’Élysée avait déjà précisé que les dépenses de la construction et de l’entretien de la piscine seront intégrés aux 150.000 euros de budget annuel alloué au fort. L’objectif étant de “préserver l’intimité de la baignade des enfants”, avait également précisé la présidence.

La polémique de cette installation fait suite aux propos du président, qualifiant le montant des aides sociales de “pognon de dingue”. De ce fait, ces travaux au fort de Brégançon ont été vivement critiqués, par la gauche comme par la droite.

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